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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et … magnésium. Le premier stade de la fabrication du magnésium est l'obtention du chlorure ou de l'oxyde de magnésium. On y … de carburateurs, de supports de magnétos, de réservoirs à essence ou à huile, etc., utilisés en aéronautique et aussi …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A … à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de tambour. e) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour …
Explanatory notes
… (A cet égard, le terme tracteur comprend les tracteurs à essieu simple .) Machines conçues pour être portées à titre … horticoles ou sylvicoles (charrues, herses, etc.) sont destinées à être uniquement tirées ou poussées par le … par exemple). Le montage et l’échange des machines de l’espèce se font aux champs, à la ferme ou en forêt. Toutes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : … l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces compositions …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente …
Explanatory notes
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …
Explanatory notes
… protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …