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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… dans la fabrication de tabac coupé (CFT) destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. … dans la fabrication de tabac coupé (CFT) destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… 2. Shampooing contenant 1, 10 % de dépallethrine (principe actif), 4,40 % de butoxyde de pipéronyl (synergique du … % de kétoconazole (agent de synthèse antimycotique à large spectre), du lauryléthersulfate de soude, du … est indiqué pour le traitement et la prophylaxie des affections dues aux levures du type Pityrosporum, comme le …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… de 16 % et 84 %. Le produit est destiné à être découpé en fonction des besoins de l'utilisateur et il est conçu pour … la chaleur radiante (réflexion à 97 %) provenant des deux directions et les bulles d'air prisonnières des feuilles en polyéthylène empêchent toute conduction de la chaleur. Application des RGI 1, 3 b) et 6. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… 1. Structure flottante consistant en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une portance en flottaison de 408 kg (68 kg … utilisé avec d'autres sous-assemblages pour former des structures flottantes plus grandes, comme par exemple des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… un pied en caoutchouc, un mode d'emploi, un câble pour connecter l'appareil à une machine automatique de traitement … des images fixes et vidéo. Cet appareil est muni d'un objectif dont la mise au point est réglable, d'une carte de … vidéo améliorée par procédé numérique). L'appareil a pour fonction de capter des images fixes ou vidéo, de les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie distincts, l'un pour le conducteur et les passagers et l'autre pour les … du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie distincts, l'un pour le conducteur et les passagers et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique … des fins de sevrage tabagique. Son système de libération ne fonctionne pas par chauffage. L’utilisateur inhale par … en plastique placé à l’extrémité de l’inhalateur pour activer une cartouche contenant un tampon poreux imprégné de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… intermédiaire (unité principale) F Levier-guide du ruban G Section de positionnement de la cassette H Ruban double face I Section avec capteur J Ruban de collage K Section de … l'encre en poudre peut s'échapper sous l'influence d'une attraction électrostatique. Elles sont conçues pour être …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… mm (longueur), est muni d'une transmission automatique électronique, d'une cabine fermée avec un seul siège pour le conducteur et d'un essieu de traction (arrière). L'empattement de ce véhicule est de …