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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 … discontinues ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres … enroulé sur les bobines ou en boules. Les tops ou rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position … qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux tapis par séparation. 2) Les tapis non tissés constitués par une …Section XIV > Chapitre 71
… plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous … les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits …Legal note
… les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … ou 43.04; g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); h) …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.9 > 4601.94
… En autres matières végétales …
Section X > Chapitre 47 > Position 4701 > 4701.00
… Pâtes mécaniques de bois …