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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.42
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.52
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend … une série continue de fils de trame différents. Dans l'exécution des tapisseries à la main, des fentes peuvent se … de points ) sont caractérisées par le fait qu'elles exigent pour leur fabrication un tissu servant de fond …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou …
Explanatory notes
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou … DIMM (modules de mémoire à deux rangées de connexions), par exemple) reconnaissables comme exclusivement ou … propre, ni les tables ou meubles similaires, même à usage exclusif de bureau ( n° 94.03 ). Relèvent par contre de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou … munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en place. Sont par contre exclus : a) Les mèches recouvertes de cires, du …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, …
Explanatory notes
… de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, … autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …