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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour … formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., … rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, ils ne puissent pas être …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les … pour fabriquer les fondations de fours, de fours à coke, etc., ou pour réparer le revêtement intérieur des fours. …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou … conventionnel, c'est-à-dire à la spatule, à la truelle, etc. ( n° 32.14 ). b) Les encres d'imprimerie qui, tout en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …
Classification opinions
… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en … (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine de nickel-titane) dans des solvants …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 … ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 … ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. … pochettes et cornets : 3923.21 - - En polymères de l'éthylène 3923.29 - - En autres matières plastiques 3923.30 - … denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service de la table ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …