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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
Explanatory notes
… la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( … b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non … en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2) Ceux couverts par la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par … 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que … d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles. Les frondes ayant le …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente … autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de … On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en … les poils peuvent, d'autre part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits (stérilisés). Parmi les autres poils …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 … de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots … ‑ Autres légumes et m é langes de légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris … ou sur cadran particulier, montres sans aiguilles ou à guichets, montres‑sports (montres pour plongeurs comportant un indicateur de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.33
… Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.4
… Seiches et sépioles; calmars et encornets …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.43
… Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.1 > 0207.13
… Morceaux et abats, frais ou réfrigérés …