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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, …
Explanatory notes
… d'origine minérale. En sont toutefois exclues : a) Les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles, … . 2) Les pigments à base de composés du chrome , tels que les pigments jaunes consistant en mélanges de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …
Explanatory notes
… parties métalliques de cloches, clochettes, par exemple, telles que battants, poignées de clochettes à main, calottes … ). f) Les articles équipés de clochettes, grelots, etc., tels que colliers pour chiens ( n° 42.01 ), certains …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres …
Explanatory notes
… pour indiquer qu'en un endroit déterminé on demande telle personne ou telles fournitures, pour signaler qu'une chambre est libre … est conçu pour être actionné par le cadran d'un poste téléphonique. Il existe aussi des transmetteurs de nombres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un … d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un … A.- APPAREILS D'EMISSION POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TELEVISION, MEME INCORPORANT UN APPAREIL DE RECEPTION OU UN … ainsi que pour le déplacement horizontal et vertical télécommandé de la caméra (par exemple, les caméras de …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… paille pour cannelure 4805.19 - - Autres - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m … dans la Note 6 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme fibres de bois dans cette définition ne couvre pas …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires …
Explanatory notes
… de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires … Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête (ou bouton) en matières plastiques, porcelaine , etc. …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …