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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, … des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile. Il … et suspendu par trois ressorts recouverts à trois grands poteaux en acier, incorporant un dispositif d'éclairage, un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… nettoyante d’hémolyse : préparation liquide qui contient de l’azoture de sodium, du phosphate et de l’agent de surface, … du taux d’hémoglobine A1c (HbA1c) dans le sang humain total. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… pour contrôler un téléphone portable. Le produit est doté d'une patte de maintien sur laquelle le téléphone … de l'écran du téléphone portable, sur lequel sont affichées côte à côte deux images quasiment identiques. De plus, il permet de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes … ASTM D 86)). Il est utilisé comme carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 de sous-positions du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… courant alternatif stabilisé pendant 10 minutes, comporte notamment les éléments suivants formant un seul corps : 1°) … continu en courant alternatif. Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 3. Variateur de vitesse électronique pour moteurs électriques asynchrones, comprenant essentiellement …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… pouvoir aromatisant constant et connu: 1°) d'un extrait total soit d'une épice du Ch. 9, soit d'une autre substance végétale aromatisante du n° 07.12 ou du Ch. 12 notamment, et 2°) d'un diluant d'une nature appropriée à … visibles de légumes (environ 26 % : poivron rouge, oignon, carotte et poivron vert) et de fruits (environ 7 % : ananas) …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… long du bord sur le devant. Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, etc. Adoption : 1986 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… 1. Culottes de hockey sur glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du … d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, constituée par 50 ampoules colorées … montées sur un fil et fixées à un cadre qui forme le motif.  Le dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… 1. Machine portative manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour éliminer les taches sur … sur les taches un mélange d'eau et de détergent, suivi d'un tapotement. Dimensions (L x D x H) : 46 x 46 x 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 Adoption : 2017 …