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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette … de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A) Cannes, cannes-sièges et articles … relevant de la présente position, on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) … deux aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de céramique. Elle est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et … et tuyaux, etc., en métaux communs, lorsque l'ouvraison qu'ils ont subie n'a pas encore eu pour effet de les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ … position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de … avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante - … limés, rabotés, lissés, polis ou autrement travaillés; ils peuvent aussi être renforcés de métal, etc. …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette … de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles … Décantation. 2) Dessalage. 3) Déshydratation. 4) Stabilisation pour en régulariser la tension de vapeur. 5) …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note … et pâtes Kraft mi-chimiques. Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… les positions n°s 28.26 à 28.41, par exemple : les fluorosilicates, fluoroborates et autres fluorosels (n° 28.26); les … restent compris dans le présent Sous‑Chapitre. S'ils sont mélangés entre eux ou mélangés à d'autres produits …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou - Autres bois … contre les autres de telle manière que le plus souvent les fils du bois d'une feuille croisent, suivant un angle …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …