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Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… un mélange de soude caustique et de sulfate de sodium, ce dernier étant converti partiellement en sulfure de sodium …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… sont utilisées, notamment, dans la fabrication du papier journal (voir la Note 4 du Chapitre 48).  Elles sont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… reconstituées, ni - si ce n'est à titre d'accessoires ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… utilisés en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… ou de matière plastique, à condition qu' en ce qui concerne les fils, etc. imprégnés, enduits ou recouverts, la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… étirées à froid), soit la rectification entre meules, ou le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2)    avoir subi …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… parties (viandes, abats, etc.) autres que les os, sabots, cornes, coquilles, etc. Les matières mises en œuvre …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. Les légumes à cosse secs de la …

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