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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
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Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non,
concernant
l'exécution des travaux. Sont également classés …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4702
Explanatory notes
… un mélange de soude caustique et de sulfate de sodium, ce
dernier
étant converti partiellement en sulfure de sodium …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4705
Explanatory notes
… sont utilisées, notamment, dans la fabrication du papier
journal
(voir la Note 4 du Chapitre 48). Elles sont …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
Explanatory notes
… reconstituées, ni - si ce n'est à titre d'accessoires ou de
garnitures
de minime importance tels que définis par la Note …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
Explanatory notes
… utilisés en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce
dernier
cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
Explanatory notes
… ou de matière plastique, à condition qu' en ce qui
concerne
les fils, etc. imprégnés, enduits ou recouverts, la …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
Explanatory notes
… étirées à froid), soit la rectification entre meules, ou le
tournage
(barres calibrées ou rectifiées); 2) avoir subi …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
Explanatory notes
… parties (viandes, abats, etc.) autres que les os, sabots,
cornes
, coquilles, etc. Les matières mises en œuvre …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1103
Explanatory notes
… étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui
concerne
la distinction à établir entre les farines des …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0713
Explanatory notes
… ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure
interne
du cotylédon. Les légumes à cosse secs de la …
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