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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit … ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit … ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du présent … mélanges de ces produits entre eux, même s'ils doivent être utilisés autrement que comme engrais . Il convient …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de …
Explanatory notes
… lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de … flocons Cette position comprend un ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de …
Explanatory notes
… que si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matières textiles, par exemple si elles … l' Agave funkiana ou de l' Agave lechugilla , sont surtout utilisées en brosserie et relèvent habituellement du … courts qui couvrent les graines de cette plante et que l'on utilise pour le rembourrage (ceintures de sauvetage, jouets, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou … d'une contenance n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour le transport et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …
Explanatory notes
… des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … plastiques alvéolaires, recouverts ou non 9404.29 ‑ ‑ En autres matières 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.42
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.52
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, … en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …