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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
Explanatory notes
… la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( … b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non … en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2) Ceux couverts par la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par … 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que … d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles. Les frondes ayant le …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente … autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.13
… Crochets et pitons à pas de vis …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1
… Appareils de cuisson et chauffe-plats …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.91
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1 > 7326.11
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …