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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes … fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres … articles repris dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature, même si, par leur nature ou le fini de leur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection …
Explanatory notes
… sont pas considérés comme appareils de signalisation. Sont notamment repris ici : A) Les sonneries électriques, … plusieurs tubes qui émettent un son musical ou une série de notes lorsqu'on les heurte, ainsi que les cloches d'église … de chambres , qui sont des grands tableaux portant des nombres correspondant aux numéros des chambres; lorsque dans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les …