Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le …
Explanatory notes
… un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le … 8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles ‑ …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides … 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 ‑ Autres Les … ou aux autres liquides utilisés aux mêmes fins pour éliminer ou diminuer les propriétés non désirables ou au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants … y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques limitativement énumérés dans le libellé de la position, les aimants …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous … ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous … définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, …