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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En … des autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations … électriques ( n° 85.47 pour les articles de l'espèce entièrement en matières isolantes ou comportant de simples …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 … des agents aromatisants (y compris des substances ayant des propriétés médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, … pastilles pour la gorge ou les bonbons contre la toux qui contiennent des substances ayant des propriétés médicinales, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène … et débris d'une seule matière thermodurcissable ou de plusieurs matières thermoplastiques mélangées entrent dans …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium … à revêtir les fours électriques ou fours à feu intensif. On l'emploie aussi dans la fabrication du silicium. Cet abrasif, présenté en poudre ou en grains appliqués sur matière textile, papier, carton ou autres matières, entre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement …
Classification opinions
… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements … peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier … de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou essentiellement obtenu en exerçant des forces mécaniques sur la matière première. Ces fibres sont généralement produites …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …