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Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( … kernite ou du tinkal et les borates de sodium provenant de l'évaporation des eaux de certains lacs salés ( n ° 28.40 ). …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… à absorber physiquement les odeurs par les forces de Van der Waal, par exemple. Sous leur conditionnement de … Sassafras Sauge Serpolet Shiu Tanaisie Thuya Thym Tolu Valériane Verveine Vétiver Violette Wintergreen Ylang-Ylang … Poivre noir Raifort Romarin Sarriette Sauge Serpolet Vanille sauvage ______________________ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… réelle (pour transporteurs aériens, appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne … des produits laminés à chaud, forgés ou moulés de profils variés (éclisses plates, épaulées, cornières, etc.), …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… sous le pôle de chaque aimant correspondant et font varier le champ de celui‑ci, ce qui engendre de faibles … aimant permanent; les vibrations de l'anche produisent des variations du champ magnétique, d'où création dans la bobine … par le courant. 3)   Les générateurs à condensateurs variables , tournant à vitesse constante sous l'action d'un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 0713.40 ‑ Lentilles 0713.50 ‑ Fèves ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor ) 0713.60 ‑ Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… présentant sous les formes habituellement utilisées pour le pavage et le revêtement. Les carreaux et dalles de pavement … carreaux céramiques sont utilisés exclusivement pour le pavage; ils affectent généralement, à l’inverse des briques, … pouvant indifféremment servir à la construction et au pavage relèveraient du n° 69.04 . Les articles visés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… être primaires, s'ils contiennent le groupe caractéristique monovalent (‑CH 2 OH), secondaires, s'ils contiennent le groupe caractéristique bivalent (>CH(OH), tertiaires, s'ils contiennent le groupe … le bisulfite de sodium-formaldéhyde, le bisulfite de sodium-valéraldéhyde et le bisulfite de sodium-acétone. La position …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… ou par coulée continue. Ce procédé comprend les étapes suivantes : 1)   un perçage du produit intermédiaire qui se … un élongateur à trois cylindres obliques (procédés Assel ou Transval) utilisé en particulier pour la fabrication de … les tubes galvanisés ou noirs (dits tubes gaz) pour la vapeur à haute ou moyenne pression ou pour la distribution …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture suivant la forme du vêtement. 4)    Les drapeaux, étendards, … ). 7)    Les housses d'automobiles, de machines, de valises, de raquettes de tennis, etc. 8)    Les toiles de … tous animaux ( n° 42.01 ). b)    Les articles de voyage (valises, sacs à dos, etc.), les sacs à provisions, les …

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