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Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits … du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée … les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du …

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… de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits … du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée … les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de … et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes … par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);        c)   les plaques, feuilles ou bandes en matière plastique ou …

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… du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de … et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes … par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);        c)   les plaques, feuilles ou bandes en matière plastique ou …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés … sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers … comporter des parties ou accessoires en tissu, en matière plastique, en cuir, en pelleteries, en métal, en plumes, par …

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… n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements … dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés … sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles … dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que …

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… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles … dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement … 1)    Le bâti , qui se compose généralement de la platine et des ponts. La platine est la plaque de base du …

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… ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de … ) et naphtalène des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes et …

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… Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de … ) et naphtalène des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes et …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); …                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour …

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… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); …                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et … 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du … dans leur gangue (sables métallifères, par exemple). Le plus souvent, les minerais ne font l'objet d'un commerce …

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…        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et … 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

…        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la … sont enfermées dans les cellules de certaines parties des plantes (graines et fruits notamment), d'où on les extrait …

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… c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la … dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art … tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;        b)   les laminaires stériles;        c)   les …

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… à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art … tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;        b)   les laminaires stériles;        c)   les …