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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
… Boutons-pression et leurs parties …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
Explanatory notes
… les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la longueur excède la plus grande dimension de la … de la présente position. Les produits coupés de longueur, lorsque leur longueur n'excède pas la plus grande dimension …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… qui sont conçues pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou … 3) En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, torsadé (de forme hélicoïdale grossière); ces articles … peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4) En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou …
Explanatory notes
… vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou … ou entrelacement, d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.91
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.31
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.92
… Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique …