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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, …
Explanatory notes
… 13.01 ‑ Gomme laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque … le kermès. Les principales variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et improprement sous le …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
Explanatory notes
… goudronnée ou imprégnée de caoutchouc ou de matières plastiques, renfermant une charge linéaire de poudre noire. … une ou plusieurs détonations, et sont généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite … de pentaérythritol) ou d’une autre substance explosive contenue dans une gaine imperméable de matières textiles ou …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, … frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). … couvre : Les huiles d’olive vierges sont les huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde … résulte de la fusion de l'oxyde d'aluminium dans un four électrique. L'oxyde d'aluminium peut contenir de faibles … modifier la couleur, par exemple. Toutefois, les mélanges mécaniques de corindon artificiel avec d'autres substances, …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication … , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, … fer ou d'acier. 72.01 ‑ Fontes brutes et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ … de déchets et de débris de fonte, fer ou acier au four électrique ou au cubilot. Elles constituent un alliage …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice … industriels, etc.) pour des usages généraux, et parmi lesquels on peut citer : les flacons spéciaux … alambics, ballons (avec ou sans tubulures), bocaux gradués, boîtes pour la culture de microbes (boîtes de …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
Explanatory notes
… 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents … à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie. Parmi les …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …