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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers …
Explanatory notes
… - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers … DES FOYERS Ces appareils se caractérisent par le fait qu’ils débitent un long jet de flamme balayant les parois du …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, …
Explanatory notes
… même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, … voies. On range notamment ici : 1) Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs … des quais de chargement de chemins de fer. 3) Les wagons‑treuils. 4) Les wagons équipés d'engins spéciaux pour …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …
Explanatory notes
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées … densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le … et d'une longueur variant entre 5 et 10 cm. La civette , produite par l'animal du même nom, est une matière …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de … ) 2009 .89 - - Autres 2009.90 ‑ Mélanges de jus En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ … autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés … présente position (par exemple, les invertébrés aquatiques cuits à l'eau ou conservés au vinaigre) ( n° 16.05 ). …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux … par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …