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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.20
… Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
Explanatory notes
… 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en … du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que … éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Verre automobile à pellicule chauffante … en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. La fonction thermorésistante est obtenue grâce à l’application …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les …