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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2713 > 2713.90
… Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.41
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à … réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se … Ce sont des boîtiers de connexion (« LAN hubs ») passifs ne nécessitant aucune alimentation électrique directe. Elles … du câblage en cuivre par un câblage en fibres optiques est nécessaire pour diminuer les interférences. Application des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de … contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …
Explanatory notes
… d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est … au détail. Ces produits sont généralement utilisés pour le nettoyage des mains ou du visage. Outre les exclusions déjà …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de …
Explanatory notes
… (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …