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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.17
… Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.42
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.52
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou … munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en place. Sont par contre exclus : a) Les mèches recouvertes de cires, du …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, …
Explanatory notes
… de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, … autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …