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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles d'ameublement en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en … la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… les planches de liège naturel : 1)    dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la … de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2)    dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à … autre procédé physique ou chimique. Une huile obtenue par extraction reste considérée comme brute pour autant qu'elle …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage … pour la fabrication de la fibre vulcanisée. 8)    Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des dispositions …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 % en poids de cacao … ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° 29.39 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… position les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et tuyaux sur lesquels des … et les billettes appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités à seule fin d'en faciliter l'introduction dans …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur … Du foie de la morue, du flétan ou d'autres poissons, on extrait une huile très riche en vitamines et autres …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… Dans certains cas, les tubes et tuyaux peuvent être extrudés à leur taille définitive sans étirage. Les tubes et … creux y compris les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion ( n°  74.07 ). b)    Les accessoires de tuyauterie …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… et pressées ou soumises à l'action de solvants pour en extraire l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché …

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