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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section VIII > Chapitre 42
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); …Legal note
… a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); … ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … rivaroxaban … riviciclib … rocacétrapib … rocakinogène sifuplasmide … rocépafant … rogaratinib … romidepsine … … … sétafrastat … sétileuton … sétipafant … setmélanotide … sibofimloc … siménépag … simotaxel … simurosertib … sinitrodil … …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles …
Explanatory notes
… ou de zinc. Les résinates sont utilisés comme produits siccativants dans les huiles utilisées pour la fabrication … ) et les résinates des n°s 28.44 à 28.46 . b) Les siccatifs préparés à base de résinates ( n° 32.11 ). c) … les exsudats afin de les rendre solubles dans les huiles siccatives. Les copals constituent la source habituelle des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes …