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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes … b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… deux lampes amplificatrices et deux haut-parleurs, combinés dans un seul boîtier. Il accepte un … un son en dirigeant le signal électrique amplifié vers les haut-parleurs. Il peut modifier la tonalité de ce son en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, … Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
INN
… lémoxinol … polaprézinc …Classification opinions
… quantité, destinée à la fabrication d'une préparation pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : … Adoption : 1992 + 1994 … 4. Base pour bâtons de rouge à lèvres ne contenant ni matière colorante ni parfum, … dont la proportion des éléments qui entrent dans leur composition est constante ou non, mais qui contiennent …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …