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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en …
Explanatory notes
… gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en … d'articles en textiles (passementeries, broderies, etc.), d'ouvrages de maroquinerie (sacs à main, etc.) ou encore pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19
INN
… … édaravone … eltrombopag … erdafitinib … ipazilide … lazuvapagon … lersivirine … méribendan … métoquizine … …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …
Explanatory notes
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies … brisées utilisées aux mêmes fins, en l’état ou après concassage. Les galets et le silex sont également rangés … silex sert, au même titre que les boulets métalliques, au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, …