Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le … cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, ballons … balls, rings pour combat de boxe ou de lutte, murs d'assaut, cordes à sauter conçues pour des activités sportives …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles … genres (à coudre, à ravauder, à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres … Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère … de cuir naturel ou artificiel, de carton, de matières plastiques, de tissus, etc., à condition qu' ils présentent …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position … sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre … auquel des agents antiagglomérants ou des agents qui lui assurent une bonne fluidité ont été ajoutés. 3) Le sel …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …