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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.64
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries …
Classification opinions
… même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : … ne pourrait pas être développée par un sel de diazonium isolé. Adoption : 1961 … 5. Préparation conditionnée pour la …Section VI > Chapitre 32
… pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux … des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés …Legal note
… les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux … des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …
Classification opinions
… 1. Chaînes à rouleaux croisés pour mouvement de translation, constituées par un … placés de façon à ce que leur axe de rotation se croise à 90° et réunis au moyen d'une cage articulée en tôle d'acier. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même … ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de sodium 3102.60 - Sels … en solutions aqueuses ou ammoniacales 3102.90 - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - … ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés. 4) L' … que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine … du n° 71.03 . b) La bertrandite . 3) Les minerais de bismuth . a) La bismuthine, sulfure de bismuth. b) La …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - … ci-après : 1) Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la … (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …