Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… ou même, sous réserve des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici lorsqu'elles sont … colles d'origine animale visées ci‑après sont des gélatines impures, qui ne servent que comme colles. Elles peuvent … base de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d'imprimerie ou usages similaires ( n° 38.24 ). d) La …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux … à haute tension, les flocs textiles viennent s'implanter radialement sur lui. Les fils de chenille servent …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il … pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans … pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires, par exemple, les toiles en fils métalliques ( …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. …
Explanatory notes
… appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : 8528 … rouge (R), vert (G) et bleu (B) séparées ou codées selon n’importe quelle norme (NTSC, SECAM, PAL, D-MAC ou autre). …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …