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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, … et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches … aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles … aux outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette position : a) Les carbures …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. … 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni … dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent être en …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés … de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement … homogène et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.40
… Couscous …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles …