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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… marchandises. Elle couvre, en outre, des véhicules à usages spéciaux dépourvus de roues, comme par exemple, les … exclusivement à être attelés au moyen d'un dispositif spécial, automatique ou non, à d'autres véhicules.       Les … ou marchandises périssables.       d)   Les remorques spécialement conçues pour le transport des meubles.       …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… - Composés du tributylétain              - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés : 2931.41 - - Méthylphosphonate … undécane 2931.49 - - Autres             - Dérivés organo-phosphoriques halogénés   : 2931.51  - -  Dichlorure … 2)    Composés du tributylétain. 3)    Composés organo-phosphoriques . Ce sont des composés organiques contenant au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… en vue desquelles certains d'entre eux peuvent être plus spécialement conçus, y compris les lampes et tubes à … types de lampes à incandescence, telles que les lampes sphériques, simples ou à col, les lampes en forme de poire, … enduite, sous forme d'une mince pellicule, de substances spéciales qui transforment les rayons ultraviolets en un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… de carbonyle (phosgène) 2812.12 - ‑ Oxychlorure de phosphore 2812.13 - ‑ Trichlorure de phosphore 2812.14 - ‑ Pentachlorure de phosphore 2812.15 - ‑ Monochlorure de soufre 2812.16 - ‑ …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… de ceux qui sont incorporés à demeure dans des dispositifs spéciaux à usages médico‑chirurgicaux de la présente … outils (marteaux, maillets, scies, burins, gouges, pinces, spatules, etc.) ou des ouvrages de coutellerie (ciseaux, … usage médical ou chirurgical, soit en raison de leur forme spéciale, de la facilité de leur démontage en vue de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… de ce Chapitre par les Notes légales. b)     Repris plus spécifiquement à d'autres Chapitres. c)     Classés dans d'autres positions plus spécifiques du présent Chapitre parce que :         1 ° ) Ils n'y sont pas spécialisés par leur fonction ou leur type.         2 ° ) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… au moins 99,99 % de silicium 2804.69 ‑ ‑ Autre 2804.70 ‑ Phosphore 2804.80 ‑ Arsenic 2804.90 ‑ Sélénium A.- HYDROGENE … sous forme de cylindres ou de baguettes; dopé au bore, au phosphore, etc., il est utilisé pour la fabrication de … l'industrie du caoutchouc, dans la fabrication de verres spéciaux, etc. Le sélénium en suspension colloïdale, employé …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… dans d'autres positions du Chapitre, ni couverts plus spécifiquement par une position quelconque d'un autre …      Les bêtatrons et autres accélérateurs de particules spécialement aménagés pour produire des rayons X, y compris … Ils comportent des composants électriques ou électroniques spécifiques, tels qu’un élément chauffant (un atomiseur, par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices … carillons de portes, etc . Dans les sonneries, des dispositifs électromagnétiques provoquent la vibration d'un … que : 1)   Les appareils à produit fusible (cire, alliage spécial, etc.); lorsque la température dépasse un point …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… les pains, biscottes, cakes , etc. 5)    Les moulins spéciaux à chapelure , assurant le broyage du pain … ALIMENTAIRES Ce groupe comprend notamment : 1)  Les pétrins spéciaux pour le malaxage de la pâte. 2)  Les machines à … On range notamment dans ce groupe : 1)  Les moulins spéciaux à sucre glacé . 2)  Les pétrisseurs et malaxeurs , …

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