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Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, …

Legal note

… sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… l'influence d'une attraction électrostatique. Elles sont conçues pour être introduites dans des appareils de … l'influence d'une attraction électrostatique. Elles sont conçues pour être introduites dans des appareils de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé … contenant du tabac, destiné à être inhalé (voir fig. 1 ), conçu pour être utilisé dans un dispositif special chauffé …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… Adoption : 1998 … 2. Carte vidéo comportant des circuits intégrés et autres composants, destinée à être … la RGI 3 b). Adoption : 2001 … 3. Carte son comportant des circuits intégrés et autres composants, destinée à être …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de menthe, huile d’anis, huile d’eucalyptus, créosote et capsicum, par exemple). Le produit est conditionné en … huile d’anis, huile d’eucalyptus, huile de pinus pumila et capsicum, par exemple). Le produit est conditionné pour la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21

Classification opinions

… consommation humaine, renfermant une ou plusieurs perles de culture, conservées en saumure, dans une boîte métallique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté sur des excavatrices et utilisé pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

Classification opinions

… d'accélération et/ou de focalisation des ions positifs, conçus et reconnaissables comme constituant des parties de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse et d'autres appareils …

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