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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en …

Legal note

… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        … (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, …

Legal note

… aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce …             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. …

Legal note

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce …             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, … (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on … tous les gruaux et semoules de céréales du n° 11.03 doivent satisfaire au taux de passage à travers un tamis énoncé dans …

Legal note

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au … et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, … les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par contre, exclus : … acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique …

Legal note

… les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, … les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par contre, exclus : … acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou … toutefois, exclus de ce Chapitre :          a)    Le lard sans parties maigres ainsi que la graisse de porc et la … papier.      Les triglycérides possèdent la propriété de se saponifier, c'est‑à‑dire de se décomposer soit en alcool …

Legal note

… en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou … possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) … ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, …

Legal note

… du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) … ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits …

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… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

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