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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … que certains récipients fixes. Lorsqu'ils sont de grandes dimensions, les récipients de l'espèce sont utilisés pour le … d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les récipients en question ‑ en particulier les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames …
Explanatory notes
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames … dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs …
Explanatory notes
… même rabotés, poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du … des bois dont les bords sont rainés et languetés, c'est-à-dire qui présentent des rainures et des saillies ou … moulures ou baguettes) c'est-à-dire les lattes de bois de divers profils (obtenus mécaniquement ou à la main) qui sont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou …