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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus … - Revêtus d'aluminium : 7210.61 - - Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 … ainsi : - Il est nécessaire d'examiner en premier lieu les produits à l'œil nu ou au microscope pour déceler …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de … dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la … humaine. Sont exclus de cette position : a) Les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ). b) Les concentrats …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la … serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine … part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits (stérilisés). Parmi les autres poils pour la brosserie, on …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines …
Explanatory notes
… de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines … « de vente » s’entend d’un échange « monétaire » entre le client et la machine en vue d’acquérir un produit. Sont … ou de cigarettes, de boissons, telles que bières, vins, liqueurs, café, jus de fruits, de produits de toilette (y …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de … de calcium impur, très avide d'eau; mise en présence de ce liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de … appelée chaux éteinte ; la chaux éteinte est généralement utilisée pour l'amendement des terres ou en sucrerie. La …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de …