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Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  …

Legal note

… ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… 1. Huile d’acide arachidonique (ARA) , se présentant sous la forme d’un … en acides gras polyinsaturés, tels que 40 à 45 % d’acide arachidonique et 0 à 15 % d’acide linoléique. Cette huile …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… automatique , composée d’une cabine et d’un châssis de véhicule automobile sur lequel les équipements de travail … montés de manière permanente.  La cabine et le châssis de véhicule sont équipés d'un moteur à combustion interne, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile assemblé sur un châssis composé de … et les deux essieux et de trois systèmes de freinage. Le véhicule possède une cabine de conduite avec commandes, une …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… grasse végétale, de la poudre de lait, du sel, de la lécithine de soja, de l'extrait de malt et des aromatisants. … de sucre (environ 1,9 g par pastille), d’extrait de glycyrrhiza (réglisse) (35 mg par pastille), d’autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … espace permettant le transport de marchandises. Ce type de véhicule est souvent désigné comme « minibus » . Son …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… coupés de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules automobiles. Une des extrémités du câble de la … câbles sont destinés à faire partie de la carrosserie des véhicules automobiles. Application de la Note 1 g) de la …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en … d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus …

Legal note

… d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… et mis au type, de l'huile végétale, un antioxydant (lécithine), un agent émulsifiant (glycérol), de la cire … étiquette, le produit est recommandé contre les catarrhes bronchiques et les insuffisances de sécrétions bronchiques. … éthanolique, de distillation, de filtration, de blanchiment et de désodorisation. Le produit est présenté en …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… 1. Huile de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et texturée , présentée sous la forme …

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