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Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ‑ Fraises               ‑ Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… - Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1.000 V : 8544.42 ‑ ‑ Munis de pièces de … 8544.60 ‑ Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section Section XIV, XV ou … des métaux ou de leurs composés. Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les cendres et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm 8447.20 - Métiers à bonneterie rectilignes; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes 8402.19 - - Autres chaudières à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… pour moules, les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note … en outre à une certaine pression. Sont par contre exclues d'ici les matrices d'estampage du n° 82.07 agissant … (métaux simplement portés au rouge, par exemple) exclusivement par la puissance de choc ou de compression. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

…               - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli …