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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ … préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles … de fils provenant du filage, du retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou moins défibrés et les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols … nitrosé (-NO) ou par une combinaison de ces groupes. A.- DERIVES HALOGENES DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) o … Liquide d'odeur pénétrante. 2) m - Chlorophénol. Cristaux incolores. 3) p - Chlorophénol. Masse …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… de fer et autres produits ferreux spongieux, les déchets et débris ferreux, les déchets lingotés) ainsi que le fer d'une … et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en … avec les autres aciers alliés. Les fontes brutes sont le principal produit de base de l'industrie sidérurgique. Elles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même … 0 °C et 300 °C 7017.90 - Autre La verrerie de laboratoire reprise dans la présente position s'entend des articles en … utilisés dans les laboratoires (de recherche, de pharmacie, industriels, etc.) pour des usages généraux, et parmi …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et … 9014.20 ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 9014.80 ‑ …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont … à condition que l'illustration constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de … non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou … et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique … - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - … de plusieurs parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b) les sabots sans …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières … est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette … comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, …Section X > Chapitre 48 > Position 4821 > 4821.10
… Imprimées …