Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de … ou de chevelures pour poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, notamment : 1) Les articles …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets … se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend … et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, …
Explanatory notes
… appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, … et appareils suivants : 1) A nettoyer (à la vapeur ou autrement), laver, brosser, rincer ou sécher les bouteilles, …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés … transparents ou translucides Le papier sulfurisé (dit aussi papier parcheminé ou parchemin végétal) est obtenu en …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou … de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …