… de révolution, sans leur transmettre le mouvement. Sont également exclus : a) Les barres de fer ou d'acier de … en frittages métalliques antifrictions, mais on en fabrique également en certaines autres matières, telles que les … BILLES OU A ROULEAUX Les broches filetées à billes (connues également sous le nom de vis à billes ) ou à rouleaux, …
… domestiques, tels que les adoucissants pour textiles, sont également classés dans la présente position. Sont compris … de base précités, certaines de ces préparations peuvent également renfermer d'autres composants tels que des … sont utilisés dans le traitement du papier pour améliorer l'égalité d'impression, le lissé et le brillant et lui …
… sur un véhicule (tracteur, châssis, par exemple). (A cet égard, le terme tracteur comprend les tracteurs à essieu … est classé séparément au n° 87.01 . Un tel classement est également appliqué dans le cas où un autre type de traction … est de diviser les mottes soulevées par le labour. Ce sont également des engins à dents disposées par rangées soit sur …
… qui ont subi un emboutissage après laminage. Elles peuvent également être formées par assemblage de plusieurs éléments … crapauds ou griffes de serrage, sont des pièces servant également à la fixation des rails à patin. Boulonnées aux … forée à l'avance. La présente position couvre également les dispositifs non rigides de fixation des rails …
… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La … , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes explicatives correspondantes). b) Les … monnaies brisées, coupées ou martelées, qui sont admises au régime des déchets ou débris du métal brut correspondant. ° …
… des produits couverts par la présente position contiennent également des liants non réfractaires comme les liants … thermorésistant (ciments alumineux, par exemple) et d'agrégats réfractaires. Ces produits sont utilisés pour …
… mis en oeuvre pour obtenir les graisses du n° 15.01. Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage … d'os du n° 15.06 , par exemple). e) Certaines graisses végétales, dénommées suifs végétaux , par exemple le suif végétal de Chine (graisse …
… éponges, disques plats ou à pointes, etc.). On range également dans ce groupe, les simples rouleaux en caoutchouc … la pression de l'eau amenée par une conduite flexible. Sont également considérés comme appareils de massage au sens de … canules nasale, buccale, gynécologique, etc.). Sont également compris ici les pulvérisateurs à main du type …
… et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils 8509.90 ‑ Parties Par … notamment au Chapitre 84 et, pour ceux de la première catégorie, au n° 82.10 . La Note 4 du Chapitre répartit en … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils de la …
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