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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.12
… Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508 > 5508.10
… De fibres synthétiques discontinues …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … pour analyses physiques, chimiques, etc. ( n° 90.27 ), la présente position couvre un ensemble d'instruments et … variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter notamment des enregistreurs, des organes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des … et masses 8205.30 ‑ Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois 8205.40 ‑ …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde … ET ASSAISONNEMENTS, COMPOSES On comprend dans la présente position des préparations, généralement épicées, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou …
Explanatory notes
… à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou … circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à … à la Note 9 de la Section XI ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette … traitement mécanique et d'un traitement chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes … etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …