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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes …
Explanatory notes
… position sont jetables. Beaucoup de ces articles sont constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( … Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme brutes si elles …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres … ne dépassant généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides alcooliques de toutes sortes ou de diverses solutions … l'acétification étant le Mycoderma aceti ou acétobacter. On distingue, d'après leur origine, les qualités suivantes de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : 6402.12 - - … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les … à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les … cartouches, la détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente position couvre également les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ … tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42
… Non-ioniques …