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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative actionnée …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… largeur variable (15 cm ou plus), de longueur indéterminée, constituées par une série de spirales légèrement aplaties en … par insertion entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature dont les extrémités sont fixées par soudure à celles …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non … sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques … qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… en extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), soit … est chauffé dans le corps du stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières … de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… structurelles et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, … permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un tuyau d'échappement flexible en tant qu'accessoire pour …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… 1. Eau minérale naturelle placée dans des bombes sous pression de gaz naturels et de gaz neutres en vue de son utilisation pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde …  Une solution aqueuse de formaldéhyde est chauffée à une température de 55 à 60 °C dans l’unité d’évaporation …

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