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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) … , séparées par une matière isolante, dite diélectrique (air, papier, mica, huile, matières plastiques, caoutchouc, … fixe ( stator ) ou, au contraire, s'en dégagent, faisant ainsi varier la capacité de l'appareil. C.‑ CONDENSATEURS …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
Explanatory notes
… ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur électrique … utilisés normalement dans les ménages. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
Explanatory notes
… pour le brasage, le soudage, ou la trempe superficielle, dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent … d'amenée des gaz et, généralement, les vannes de réglage, ainsi que d'une buse, à la sortie de laquelle (bec) le …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - Filets de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets … sont alors suffisamment décollées les unes des autres, ainsi que de la chènevotte, pour être séparées de celle‑ci …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… qui permettent seulement d'observer l'objet directement et dont le grossissement est d'ailleurs faible, les microscopes optiques opèrent par … ordinairement et essentiellement : I. D'un objectif constitué fondamentalement par un système optique qui donne …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en …