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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des … par rapport à l’article primitif. C’est ainsi que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes … à contenir de l'acétylène notamment ‑ renferment une substance poreuse inerte (kieselguhr, charbon de bois, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double paroi, munies de portes joignant hermétiquement dans … avec serrures de sûreté ou à combinaison, à simple ou à double paroi, des types qui, par leur agencement et la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… l'orientation et le positionnement de l'antenne. 3)    Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… ou irradiée; mais émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un usage thérapeutique, ou bien … est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… érucique), huile de canola, l’huile de colza européen double zéro, par exemple. Elles sont utilisées dans les … fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par exemple.  L'huile raffinée, que l’on …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis publicitaires, les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, … recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support en papier plus épais. Parfois, les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… citrate de sodium, matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments … sont conservées (à l'état stérile) dans des bouteilles, des tubes ou ampoules en verre ou même dans des boîtes …

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