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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.31
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.20
… Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4413 > 4413.00
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, … A) Extraits tannants d'origine végétale . Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - … couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce (dits graviers de pierre ponce ou bimskies ). L' émeri …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et … de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes ou en … et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, … visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés …