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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. … ou de sondage : tables tournantes, têtes d’injection, tiges d’entraînement, manchons d’entraînement, manchons …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … compotiers, sucriers, cafetières, théières, jattes, tasses, timbales, coquetiers, carafes, services à boissons, coupes, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en …
Explanatory notes
… accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en … 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux … largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en … est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments … unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. Aluminosilicates de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.16
… Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2 > 8476.21
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.8 > 8476.81
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …