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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, … 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de … résultant, soit de la Note 1 du Chapitre, soit de positions plus spécifiques de la Nomenclature. Les verres (à …

Legal note

… de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie … d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, … 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … également les préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant, notamment, de la saucisse, du …

Legal note

… relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés … un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières … uniquement les marchandises du n° 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide …

Legal note

… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés … un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières … uniquement les marchandises du n° 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le … divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à …

Legal note

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le … divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… additionnée d'une petite quantité de lubrifiant. Dans la plupart des cas, toutefois, elle est d'abord transformée en … obtenus à partir d'un mélange dosé d'éléments grossiers et plus fins, auquel on ajoute une petite quantité de liant … ). b)    Les produits du n° 28.44 . c)      Les blocs, plaquettes, barres et demi-produits similaires en graphite …

Legal note

… et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, … et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        l)   l e s articles du n° 96.06 (boutons, …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés … suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant … par extraction à l’aide de solvants organiques, certaines plantes (la cannelle, par exemple) peuvent donner soit une …

Legal note

… obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés … et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de … suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, … être en toutes matières, y compris les métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux et les pierres gemmes … ou ethnographique) ou des objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     … et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la … de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. …

Legal note

… Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     … et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la … de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant … et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords …

Legal note

… derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant … et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal … ou pour appareils mécaniques et, sous le n° 82.09 , les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour …

Legal note

… dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente … (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal …

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