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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée … 2)    Les tapis non tissés constitués par une nappe de fibres textiles cardées, plissées sur des cylindres cannelés … par flocage , c'est‑à‑dire en implantant verticalement des fibres textiles sur un support textile enduit d'une couche …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… les peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas avoir été … Sont exclus de la présente position : a)    Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( n°s 02.06 ou 02.10 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, … artificielles. 2)    En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… utilisé dans la fabrication des gaines pour cartouches de combustibles nucléaires ou des structures métalliques pour … alliages avec le plutonium et l'uranium sont utilisés comme combustible nucléaire. Pour les usages nucléaires, le … être préalablement purifié jusqu'à ne contenir que de très faibles traces d'hafnium. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en … boriquée), pour la fabrication des verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… - Etoffes à boucles : 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres … - Autres : 6001.91 - - De coton 6001.92 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.99 - - D'autres … de façon à obtenir deux pièces de velours coupé; 3)    des fibres textiles provenant d'un ruban de carde sont insérées …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine … La présente position ne comprend pas les montres fusibles pour l'industrie céramique, qui ne sont pas des … 6903.10 Aux fins de cette sous-position, le terme carbone libre désigne des espèces de carbone telles que le graphite, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… tels que plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du type de … obtenu est supérieur, du point de vue de la longueur des fibres, à la pâte mécanique de bois fabriquée à partir de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821